Ce site nécessite le player Flash version 6 minimum :
cliquez ici pour le télécharger
ACCUEIL
a
Retour à la page d'accueil
 VOTRE MAIRIE
 CLICHY ET VOUS
 PROJETS URBAINS
 CADRE DE VIE
 SOLIDARITE ET HABITAT
 SANTE
 EDUCATION ET ETUDES
 CULTURE
 SPORT
 ECONOMIE ET EMPLOI
 VIE ASSOCIATIVE
 VIE CITOYENNE

Outils :
Vous n'avez pas la configuration requise pour visualiser ce site :
cliquez ici pour vérifier votre configuration
Espace famille
Ville de Clichy-la-Garenne
picto loupe
ok
Titre de Rubrique en Flash
""AccueilClichy et vousRisques majeurs
""
Imprimer Envoyer à un ami
 
 

DICRIM (Document d'Information Communale sur les Risques Majeurs)
 
Ce document (DICRIM : Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs) a été élaboré afin de présenter les risques majeurs identifiés sur la commune de Clichy. Les risques majeurs sont des événements de très grande ampleur et susceptibles de mettre en cause la sécurité de nos concitoyens. Clichy peut être soumise à trois sortes de risques définis comme majeurs : l’inondation et le transport de matières dangereuses. Il est important de noter que le risque industriel a disparu de Clichy avec la fermeture du dépôt pétrolier de Total. De plus, le risque de transport de matières dangereuses est un risque présent dans chaque commune et il est difficile de le canaliser. D’autres risques, de type météorologique, ont été ajoutés à ce document afin de vous fournir de plus amples informations.

 
 
  Le dépliant sur les risques majeurs
 

(Pdf : 4,8 Mo)

   

Dossier communal d'information à destination des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques.

Pour ce faire, vous trouverez :

- La liste par rue et numéro des immeubles situés en zone inondable
- Une Fiche "Etat des risques naturels et technologiques, accompagné des explications" : qui doit et comment remplir l’Etat des risques naturels et technologiques
- L’annexe de l’arrêté préfectoral n°2000/065 du 7 Février 2006
- La cartographie : copie du zonage réglementaire du PPRI Seine en date du 9 Janvier 2004
- L’annexe à l’arrêté préfectoral n°2006/037 du 2 Février 2006: liste des communes où s’applique l’obligation d’annexer un état des risques naturels et technologiques à tout contrat de vente ou de location
- L’annexe à l’arrêté préfectoral n°2006/037 du 2 Février 2006: liste des arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour le département des Hauts de Seine
- Les arrêtés de catastrophe naturelle concernant la commune de CLICHY :

  • du 02/12/1987 JO du 16/01/1988
  • du 01/06/1992 JO du 16/01/1993
  • du 29/09/1999 JO du 20/10/1999
  • du 29/12 /1999 JO du 30/12/1999

Sont consultables au service de la Protection Civile Locale (90 Bis rue Martre - Tél. : 01 47 15 33 76 - Email: risques-majeurs@ville-clichy.fr)

- Le dossier d’information communal
- Le dossier départemental des risques majeurs
- Le dossier communal synthétique
- Le plan de prévention des risques d’inondation


  Arrêté préfectoral n°2007/274 du 8 juin 2007 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs
 

Pdf : (387 Ko)

  Liste des immeubles situés en zone inondable
  (Pdf : 33 Ko)
  Informations à l'intention des acheteurs et locataires
 

( Pdf : 147 ko )

  Déclaration d'Etat des risques naturels et technologiques
 

( Pdf : 95 ko )

  Annexe de l’arrêté préfectoral n°2000/065 ( 07/02/06 )
 

( Pdf : 5 Mo )

  Arrêté préfectoral DDE/GEP n° 2006/065, relatif à l’état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur la commune de Clichy la Garenne ( 07/02/06 )
 

( Pdf : 17 ko )

  Copie du zonage réglementaire du PPRI Seine ( 09/01/04 )
 

( Pdf : 1,2 Mo )

  Annexe à l'arrêté préfectoral n° 2006/037 ( 02/02/06 )
 


Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour le département des Hauts-de-Seine.
( Pdf : 544 ko )

  Annexe à l’arrêté préfectoral n°2006/037 ( 02/02/06 )
 


Liste des communes où s’applique l’obligation d’annexer un état des risques naturels et technologiques à tout contrat de vente ou de location.
( Pdf : 41 ko )

  Arrêté du 2 décembre 1987 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle - NOR_INTE8800010A ( 02/12/87 )
 

Pdf: 1.2 Mo

  Arrêté portant constatation de l'état de catastrophe naturelle - NOR: INTE9900444A ( 29/09/99 )
 

( Pdf : 59 ko )

  Arrêté portant constatation de l'état de catastrophe naturelle - NOR_INTE920633A ( 24/12/92 )
 

( Pdf : 1.3 Mo )

  Arrêté portant constatation de l'état de catastrophe naturelle - NOR: INTE9900627A ( 29/12/99 )
 

( Pdf : 39 ko )

Hôtel de ville - 80 Bd Jean Jaurès - 92110 Clichy-la-Garenne - Tél. 01 47 15 30 00