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""AccueilProjets urbainsLe projet de P.L.URèglement
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*  Règlement
   


Le P.L.U. comporte une partie réglementaire d’urbanisme qui définit et réglemente l’usage des sols sur l’ensemble de la Ville et détermine les droits à construire et les conditions d’évolution du bâti sur chaque parcelle. Sur le plan de zonage sont reportées les différentes zones réglementaires, les servitudes d’urbanisme particulières, les orientations d’aménagement, les emplacements réservés pour logements sociaux… Chaque zone réglementaire établit des dispositions spécifiques en matière de droits à construire et de condition d’évolution du bâti. 



 
 
 
  Afficher l'image en grande taille (jpg : 10 Mo)
   
  Téléchager le Plan de zonage du projet P.L.U - Pdf : 1,8 Mo -
   
Pour télécharger le réglement de chaque zone, cliquez sur le lien attribué
  Sommaire
  Définition
  Zone UC1
  Zone UC2
  Zone UC3
  Zone UC4
  Zone UE
  Zone UE1
  Zone UG
  Zone UG1
  Zone UH
  Zone UI
  Zone UP
  Zone UN
  Zone N
   
Annexes du réglement
  Télécharger les annexes du réglement - Pdf : 3,5 Mo -
Hôtel de ville - 80 Bd Jean Jaurès - 92110 Clichy-la-Garenne - Tél. 01 47 15 30 00